CHARTE APPLICABLE AUX COLONIES
I) L'Etat Russe
Il est présent en territoire colonisé sous forme de Préfécture Coloniale.
Un gouverneur est nommé par l'Empereur, et celui ci est représentant de l'Etat dans la colonie qu'il dirige.
Il dispose du pouvoir executif et judiciaire, cependant il doit respecter les lois Russes.
Un conseil Général de la colonie est élu tout les deux ans par les citoyens Russes.
II) Les habitants indigenes
Ils peuvent acceder a la nationalité Russe sur concours (fixé par le ministere des affaires étrangères).
Si ils ne sont pas Russes, les indigenes ne doivent cependant pas etre sous-traiter, conformement a la loi 4-1805.
III)Les habitants Russes
Ils jouissent des meme devoirs et droits que leurs concitoyens habitants la métropole.
Ils votent et doivent donc respecter les lois votées par le parlement.
IV) Indépendance
Elle ne peut être prononcé que par l'Empereur en personne, après consultation du parlement.
V) Economie
La monnaie officielle est la rouble d'argent.
L'économie jouit des meme conditions qu'en métropole, mais les entreprises doivent surtout produire des produits typiques des contrés colonisées.
Des quotas seront mis en place par le ministere de l'économie et des finances.
VI) Armée et Défense
Chaque colonie doit disposer d'une armée de protection, avec des hommes recrutés localement ou venant de la métropole.
L'armée est aux ordres du Lieutnant-Général qui sera présent sur place continuellement.
La marine et l'armée de Terre sont sout la coupe de ce meme lieutnant-général.
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