La Sainte-Alliance

Traité de la Sainte-Alliance


Par la présente, François II de Habsbourg-Lorraine, Empereur d'Autriche et Ferdinand VII de Bourbon, Roi d'Espagne, s'engagent à signer et respecter le traité de la Sainte-Alliance régit selon les articles suivants.


I] Entente Militaire

I] 1) L’armée et la marine des dits pays devront respecter les frontières terrestres et maritimes des autres pays membres, et devront demander une autorisation à leur gouvernement pour les traverser.

I] 2) Si un conflit armé terrestre ou maritime éclate entre un pays membre de la Sainte-Alliance et un pays extérieur au traité, les autres pays membres devront déclarer la guerre à celui-ci après concertations préalables.

I] 3) Les pays membres de la Sainte-Alliance s'engagent à ne pas prendre les armes les uns contre les autres.

I] 4) Si un pays extérieur à la Sainte-Alliance, allié à un premier pays membre, attaque un second pays membre, le premier pays membre doit déclarer sa neutralité dasn cette guerre.

I] 5) En cas de mise en péril de l’intégrité du territoire européen d'un pays membre par une invasion ou par des troubles intérieurs, les autres pays membres devront envoyer des troupes en nombre suffisant pour aider celui-ci.


II] Entente économique et territoriale

II] 1) En cas de crise économique grave d'un pays membre, les autres pays membres s’engagent à l'aider financièrement, à un degré suffisant et dans la mesure de leurs moyens.

II] 2) Les frontières des pays membres sont ouvertes à tous les sujets des autres pays membres, mais ceux-ci devront se plier aux lois de ce pays.

II] 3) Les sujets d'un pays membre déclarés hors-la-loi et situés en territoire d'un autre pays membre devront être remis aux autorités du dit pays.


III] Entente politique

III] 1) Toute autre souveraineté européenne peut-être admise dans la Sainte-Alliance sous réserve de l'approbation unanime de tous les pays membres.

III] 2) Toute alliance militaire future passée entre un pays membre de la Sainte-Alliance et un pays étranger à la Sainte-Alliance devra auparavant avoir recueilli l'approbation de l'unanimité des pays membres.

III] 3) Tout pays membre de la Sainte-Alliance désirant se retirer de celle-ci devra déposer un préavis de départ au moins un mois avant son départ. Le cas échéant, il se verra infligé une amende de 100 000£ à remettre à chaque pays membre.