La politique impériale

ARTICLE PREMIER

La constitution Impériale vise a la fraternié, l'égalité, et la liberté des peuples Russes.

ARTICLE SECOND, INSPIRE DE LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DE LA Iere REPUBLIQUE FRANCAISE.

I) - Les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.Ainsi, les droits de la noblesses sont abolis a jamais.

II)Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

III)- La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.

IV) - La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

V)- Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, mêmes religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.

VI)- La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.

VII)- La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

VIII)- La religion ou le culte de chacun lui étant propre, l'Etat se démarque de toute religion, et ne subventionne ni ne reconnait aucun culte ou religion. La religion de l'Empereur lui est propre.
Tout représentant de toute religion jouit d'un droit d'expression total sur les terres russes, sauf dans les cadres interdit par la loi(trahison, appel a la révolte...)

ARTICLE TROISIEME -LE FONCTIONNEMENT DE L'ETAT-

I)L'Etat est dirigé par le peuple et pour le peuple. Afin de déterminer les postes clefs de l'Etat,des éléctions régionales auront lieu tout les 3 ans, les députés siegeront à la Basse-chambre de chaque régions, présidé par le prefet, et qui veillera a l'application des lois centrales,ainsi qu'a leur adaptations aux Régions dites,et aux lois spécifiques, votées par la seule chambre régionale et approuvé par le prefet de la dite région. l'Etat russe est donc une Fédération.

Le peuple élira tout les 4 ans sont gouvernement. Il éliront des députés à la proportionelle, qui siégeront a la Haute-chambre de St Petersburg. Ceux ci éliront le Chancelier Impérial, qui choisira avec l'Empereur sont gouvernement. La tâche de la Haute-Chambre est le vote des nouvelles lois centrales.L'Empereur dispose d'un droit de véto a n'importe laquelle de ces lois.L'empereur dirige l'armée,et représente la Nation a l'Exterieur.

Le peuple élira des Maires et Conseillers du Maire tout les 2 ans. Ceux ci s'occuperont des lois municipales, propres aux villes dites. Ces Mairies éliront 2 représentants qui siegeront a la Chambre Basse, et qui auront pour tache d'examiner les lois voté par la Haute-Chambre.

Tout parti politique est autorisé, a part :
-Les partis prolétaires.
-Les partis a tendance ultra-nationaliste.

DROITS EXCEPTIONNELS

L'Empereur est empereur de par le sang. Le titre se transmet de parent a enfant.
L'Empereur est le chef de la nation. Il peut :
-dissoudre le Grand Conseil
-dissoudre les hautes et absses chambres
-changer de gouvernement
-agir par decret pour la nation : aucun passage par les voies institutionnels n'est réquit.
-En tant que chef de l'Etat Major Interarmées, il décide a lui seul les troupes nécéssaires a la sécurité de la Blanche Russie
-Représentant de l'Etat, son gouvernement doit suivre ses décisions politique a l'étranger comme a l'interieur.



ARTICLE QUATRIEME - L ECONOMIE-

I) L'économie est libéralisée. Tout entreprise peut fabriquer les produits qu'elle veut avec une autorisation de l'Etat.
Seulles les usines de hautes technologies( armement futuriste = boulet plus puissants, vaisseaux plus rapides) et d'armement appartiennent a l'Etat.

II) La monnaie unique de toutes les Russies est le Rouble. 1 rouble = 100 kopecks.

III) Les entreprise doivent garantir un minimum salarial dut de 250 roubles par mois.

IV) Les citoyens sont soumis a une taxation de 13 % du revenu annuel brut.


Derniere mise a jour de la constitution : 28 décembre 2005

NOUVELLES LOIS DE DROIT SOCIAL

Toutes les Régions fédérales devront appliquer la nouvelle reforme de la retraite : elle est fixé a 30 années de cotisations effectives. Le revenue de retraite est fixé a 75% de la cotisation moyenne.

Les Régions régit par St petersburg, Mouscou et Volgograd devront applliquer le droit de travail aux femmes. elle seront traités d'égal maniere que les hommes, humainement et economiquement.

Le droit de greve est autorisée, mais cependant pour une durée maximale de 7 jours. Pendant le temps de greve, le salaire n'est evidement pas versé a l'employé.

NOUVELLES LOIS DE DROIT ELECTORAL

Dans toutes les régions sera appliqué le droit de vote par procuration.
Les mesures de celui ci seront détaillé selont les régions.


NOUVELLES MESURES POLITIQUES

L'empereur a décidé de rendre légal un parti prolétaire posé, Le parti Social du Peuple. Il restera bien evidemment encadré par la PERE(Police d'Etat de Recherche et d'Encadrement)

NOUVELLES LOIS SUR LES LIBERTES INDIVIDUELLES

La Haute-Chambre a à une écrasante majorité donné la liberté de conscience et de religion a tout les citoyens de l'Empire.
L'empire ne reconnait cependant, ni ne subventionne aucune religion.
La religion de l'Empereur lui est propre, et nullement applicable a la nation.


LOIS ET MESURES LUES ET APPROUVEES PAR:

LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE, REPRESENTANTS DU PEUPLE
LE DELEGUE DU GRAND CONSEIL, REPRESANTANTS DU PATRONAT ET DE L'ANCIENNE NOBLESSE,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA JUSTICE ET DE L'EQUITE SOCIALE,
LE SECRETAIRE D'ETAT A LA DEMOCRATIE,
LE CHANCELIER FEDERAL, ELUS PAR LE PEUPLE
ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

LOI DE MISE A NIVEAU DE LA JUSTICE FEDERALE RUSSE


CODE DE PROCEDURE PENALE

-Toute personne a le droit de porter plainte devant un commissariat de police, et l'officier qui la reçoit doit juger de la gravité du fait. Selon celui-ci, il décide d'une intervention de police,et de la rédaction d'un procés verbal ou d'une mise au courant du procureur fédéral, qui se charge alors d'ouvrir l'instruction judiciaire. Celui ci va mener les enquterus de police, et défendre la société et l'Etat devant le tribunal. Il reclame la peine nécéssaire selon le CODE PENAL FEDERAL, ainsi que le CODE REGIONALE DE POLICE(pour les délits), régit par chaque cambre régionale.
-Le procureur peut ouvrir une instruction dans le cadre d'un homicide, viol, acte de barbarie, vol, ou tout autre crime et effraction.
-Toute personne accusé et toute aprtie civile peut etre défendu par un avocat.
-La partice civile ou l'accusé peut faire appel, au total 3 fois.
-La Cour Fédérale Supreme peut etre solicité lorsque les 3 appels disponible on été entendu, et ce par la partie civile ou l'accusé.
Elle peut également l'etre en cas de décision Impériale.
-Le jugement de la cour Fédéral Supreme ne peut etre déclaré invalide que par décision Impériale.

CODE PENAL FEDERAL

Princpales dispositions, et peine maximales.
Tout additon de crime ou infraction, sous entends une additon des peines.

-Pour tout assassiant : perpétuité
-Pour tout homicide sans préméditation : 20 ans de prisons + privation de droit civiques a vie(DCAV).
-Pour tout homidice ou assassinat sur une personne du fait de ses differences raciales, orientations sexuelles, ou religion : peine de mort
-Pour tout act de barbarie sur une personne du fait de ses differences raciales, orientations sexuelles, ou religion : peine de mort
-Pour tout act de barabrie gratuit :25 ans de prisons
-Pour tout act de barbarie ayant entrainé la mort : peine de mort
-Pour tout viol sur une personne du fait de ses differences raciales, orientations sexuelles, ou religion : perpétuité.
-Pour tout viol avec act de barbarie : 45 ans de prisons + privation de DCAV.
-Pour tout viol : 25 ans de prison + privation de DCAV
-Pour tout viol sur mineur : perpétuité
-pour tout vol : rembourssement de 250% de la valeur de l'objet volé , 6 mois a 10 ans de prisons, selon les faits.
-Pour toute attaque a main armée : Perpétuité
-Pour toute attaque a main armée ayant entrainé la mort : peine de mort
-Pour détournement de fonds publiques : 10 a 20 ans de prisons + remboursement a 150 % de la somme.
-Pour tout espionnage au compte d'une puissance étrangere : peine de mort
-Pour actes de violences : répétés 1 a 8 ans de prisons + privation de DC pour 4 ans selon les faits
occasionnel : 6 a 24 mois de prisonselon les faits.
-Pour tout harcelement : Sexuel, 4 a 12 ans de prisons selon les faits
Mental, 3 a 18 ans de prisons selon les faits
-Pour toute séquestration légitime ou non : 2 ans de prisons.
-Pour tout homicide involontaire : 5 a 15 ans de prisons.
-Pour tout faux témoignage : 1 ans de prisons
-Pour tout traffic de : stupéfiant : 1 a 10 ans de prisons.
Influence : 2 a 12 ans de prison.

-Pour toute entreprise a lien ou a caractere terroriste :20 a 50 ans de prisons
-Pour toute acte a caractere terroriste : peine de mort
-Pour prise d'otages n'ayant pas entrainé la mort :18 a 38 ans de prisons
-pour prise d'otage ayant entrainé la mort : perpétuité
-Pour toute infraction aux lois légiférant les homosexuels : 4 mois a 2 ans 1/2 de prisons, et une amende alant jusqu'a 2500 roubles.

LOIS LUES ET APPROUVEES PAR:

LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE, REPRESENTANTS DU PEUPLE
LE DELEGUE DU GRAND CONSEIL, REPRESANTANTS DU PATRONAT ET DE L'ANCIENNE NOBLESSE,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA JUSTICE,
LE MINISTRE FEDERAL DE L'INTERIEUR,
LE CHANCELIER FEDERAL, ELUS PAR LE PEUPLE
ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

MESURES EXCEPTIONNELLES, DECRETEES PAR L'EMPEREUR

Retrait du droit de représentation du parti Social Russe

Création d'un Grand Conseil, composé de 50 % de nobles et 50 % de Patron d'entreprise, qui auront le pouvoir de demander le retrait d'une lois trop social a leur gout.


J'ordonne l'assermentation des nobles a l'Empire Constitutuionel, ceux qui refuseront seront condamnés par un cours martial, et déportés vers les ils de la Terre François-Joseph.Tout nobles acceptant l'assermentation sera muni d'un sauf conduit, et encadré par des gardes du corps, au cas ou leur vie serait mis en fdanger par le décision.

Tout Russe ayant atteins le stade de CE(certificat d'étude)+4 doivent etre recruté par les ministeres de la Justice et de la Défense afin de remplacer les nobles qui prendront la décision de partir, et devront etre assermentés.

Le commerce est déjà a 60 % au main de non-nobles. Les 40 % réstants seront composé des nobles non-réclacitrant assermentés et des jeunes sortant de grandes écoles telles que HCEC,ou EFC.Toute entreprise ne prenant pas de repreneur sera nationalisée.

Toute personne résidant a l'étranger et maitrisant le Russe et ayant le niveau d'études acceptable peut accéder au poste de l'administration telle que juge, apres assermentation.

La Police D'Etat de Recherche et d'Encadrement a ordre de fermer les frontieres. Tout nobles assayant de passer sera immédiatement arreté, et condamner en express a une déportation vers la Terre François-Joseph, au bagne ou la température est de -12°.

FIN DES MESURES EXCEPTIONNELLES

L'empereur a décidé par decret la fin des mesures exceptionnelles décidées si-dessus.
En effet la situation politique du pays c'est stabilisé, et laisse présager un retour total a la normale.

RAPPORT DE COMMISSION GOUVERNEMENTALE

Le rapport demandé par le ministre de la Justice et de l'équité sociale a été délivré ce jeudi a l'Empereur.
Ce rapport devait répondre aux effets de l'application du code Pénal Impérial sur 1 mois.


FONCTIONNEMENT

Le fonctionnement a été confirmé par le Conseil Impérial, et mis en application dans toutes les régions il y a exactement 1 mois et 1/2.
Les ministeres de la Justice fédérés avait écrit leur partie (délit), et celle ci a été mis en application dans 11 régions sur 12, la derniere étant encore sous tutelle de Saint Petersburg, avant qu'un accord soit trouvé.

EFFETS

1) Travail des magistrats

Il a augmenté en moyenne de 22 %.
Il est important de lancer un recrutement, principalement de gréffier et de procureur impériaux, ces postes étant surachargés.

2) Contestation de la fédéralité de l'application des peines.

Un groupe de juges a demandé une centralisation des peines, un criminel commetrant un crime dans uen région n'étant pas pour autant fiché par la police et la justice d'une autre.Un systeme centralisateur est deman dé au gouvernement.

3)Peines demandées par le tribunal

On été condamnés a des peines physique, sur le territoire fédéral:

En Assises:
-18 peines de morts
-24 peines de prisons a perpétuité
-142 peines de prisons allant de 10 a 45 ans.

En Grande Instance:
-2 peines de perpétuité
-221 peines allant de 2 a 12 ans
-189 peines allant de 6 mois a 2 ans
-152 peines de sursis

En Instance :
-78 peines allant au dela de 5 ans
-142 peines de 6 mois a 4 ans et demi.
-214 peines de sursis.

Soit un total de 1182 condamnations, soit une augmentation de 18 % en 1 mois.
Soit 798 peines de prison fermes.

4) Peines réellement executées.

Sur 18 peines de morts, 16 on été exécutés et les deux dernieres doivent avoir lieu dans une semaine.

Sur les 798 peines de prisons, seuls 689 on été exécutés, soit 109 peines non exécutable, du fait de l'engorgement des prisons d'Etat (200.000 places prises) et du manque de greffier !
LA comission juge donc essentiel de construire des prisons, et d'encourager a la formation de greffier.

5) Mesures spéciales.

Le soulevement des nobles a donné lieu a 17 arrestations ( dont une est passé en Cour Fédérale Supreme), 11 personnes on été relaché, et 4 on été condamné a des peines de 18 et 24 ans de prisons par le Tribunal Exceptionnel de Mouscou.



RAPPORT FAIT LE 12 SEPTEMBRE 1791, A SAINT PETERSBURG
COMMISSAIRE PRINCIPAL : NIKITA GOBEJELEV

LOI SUR L'ORGANISATION DE LA DETENTION DES CONDAMNES ET PREVENUS

Afin d'augmenter la capacité d'hebergement des prisons, le gouvernement entends permettre la privatisation de prisons. Elle seront a la charge d'entreprise, qui recevront selon leur capacités d'acceuil, un revenu plus ou moin elevé par l'Etat.
Cette mesure ne concerne cependant que 27 des 240 prisons Impériales.

La deuxieme mesure consiste a augmenter le nombre de prisons dans chaque région.
En effet chacune d'entre elle devra se doter de 2 prisons suplémentaires, qui seront a charge de la région pour la construction, et a celle de l'Etat pour l'entretien.


LOI SUR LE RECRUTEMENT DU PERSONNEL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

Afin d'augmenter les rangs des fonctionnaires du ministeres, 700 places de greffier, 500 de juge et 450 de procureur Impérial seront offerte ce trimeste.
En outre, la paye des fonctionnaires augmentera de 12 % d'ici peu.

CENTRALISATION DES CASIERS JUDICIAIRES

Pour permettre au magistrats de differentes régions de consulter un casier judiciaire sans attendre des mois, chaque jugement, de chaque tribunal du pays sera imprimé en 14 exmplaire : un exemplaire ira a la préfécture de chaque région, un restera au tribunal du jugement, et le dernier ira a la centralisation des caisiers judiciaires de Saint Petersburg.
Ces dossiers seront envoyés grace a des officiers de polices doublement assermentés.
La transmission se fera en cascade.

Les jugements de cours d'assises seront quand a elle imprimé 48 fois, et conservé dans chacune des cours d'assises du pays.

Le casier judiciaire comportera le dossier judiciaire du condamné, sa déscription physique, et le numéro de cellule qu'il portera.
Celui ci sera marqué au fer rouge dans le bas du dos pour les criminels, et tatoué au meme endroit pour les auteurs de délits et infractions.

LOIS ECRITES ET VOTEES APRES LA REMISE D'UN RAPPORT GOUVERNEMENTAL A L'EMPEREUR

LUES ET APPROUVEES PAR

LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE,
LE DELEGUE DU GRAND CONSEIL,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA JUSTICE,
LE CHANCELIER FEDERAL ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

RAPPORT SUR LA VIE ECONOMIQUE ET L'EVOLUTION SOCIALE-DEMOCRATIQUE DE L'EMPIRE CONSTITUTIONNEL RUSSE DEPUIS LE SACRE D'ALEXANDRE Ier



1) EVOLUTION ECONOMIQUE

Depuis le sacre et la nouvelle Constitution, le salaire brut par habitant a augmenté de 21%.
Cet effet est dut a la liberalisation des entreprises et a la fin des privileges nobles.
Une consequence immediate a été une augmentation du pouvoir d achat.
Le chiffre de personne sous alimenté a baisser jusqua 1.2 millions, alors qu il etait de 2.9 il y a 6 mois.
Les importations de nourriture y sont aussi pour quelquechose, malgres el coup de fouet donné a l'agriculture.
Les exportations sont en hausse de 161%, preuve que le liberalisme a dopé la santé economique, celle ci est en hause de 8.5%, et le PIB de 9.4%.

Les points faibles sont cependant : une inflation, qui a entrainé la hausse des prix. Deplus l argent manque : la fabrication des pieces est ralentie.
Il faut faire attention a ce que personne ne rate le mouvement : on denombre de nombreux clochards a Mouscou et Volgoggrad; peu encre a Sant Petersburg.


2) LA SOCIETE

L'abolition des doits de la noblesse et la liberalisation de l'economie a entrainé un boulverssement des classes sociales .
Autrefois constitué de serf, bourgeois, nobles et membres du clerges.

La nouvelle société fait etat de plusieurs classes:
-Les classes basses (4%) : clochards, sans logement ni emploie, sous nourris.
-La classe moyenne (69%) : employés et salariés d'entreprise, agriculteur.
-La classe moyenne superieure (18%): fonctionnaires, professeurs, medecins, militaires, cadres en entreprise.
-La haute classe(2%) :hauts gradés, nouveau patrons, anciens nobles.
(6% inclassables)

L'ancienne noblesse c est principalement reconverti dans les postes de l'Etat (prefet, magistrats ...), alors que le militaire et les entreprises on été prises en main par la bourgeoisie grace aux grandes ecoles.
Les anciens sefs sont ceux dont le niveau de vie a le plus augmenté : de 18 a 32 % de pouvoir d achat en plus.Leur principales activités sont l'agriculture, et le salariat.
Les nobles on vut leur pouvoir baisser, mais pas leur argent. Seul les propriétés on beaucoup diminué, pour passer aux agriculteur.

3)L'EVOLUTION DEMOCRATIQUE

Aux premieres elections legislatives un taux bas des inscrits en liste electoral avait voté(34 %), de peur de voir les nobles se dechener sur eux.Aux elections regionales cependant, le chiffre de votant avait doublé
. Conseil est donc donné a l'Empereur de dissoudre la Haute-Chambre pour effectuer un vote ayant l'appuis du peuple.
A part le mouvement noble, tres peu de personne se disent hostiles a la democratie nouvellement introduite. Ce disent un peu sceptique ceux qui pensent que leur vote n est pas pris en compte.
Une campagne de sensibilisation au vote serait d une grande utilité.

FIN DE RAPPORT, ECRIT A SAINT PETERSBURG PAR LE DEPUTES DES CHAMBRES BASSES FRANCOIS ORLOV.

DECRET EXCEPTIONNEL

L'Empereur de Russie, Alexandre Ier du nom, a utilisé sont droit de dissolution et a donné fin au debat de l hemicycle.
De nouvelles elections auront lieu le 1er octobre 1791.

ELECTIONS LEGISLATIVES

A eu lieu en ce jour le compte de voix des éléctions nationales du 1er octobre dernier.

les partis présents étaient :

-Parti Gauche Aidante (Gauche )
-Union Sociale-Democrate(centre gauche)
-Parti Russe pour l'Union Sociale( gauche)
-Parti Unité(centre)
-Union Moscovite(droite)
-Union pour l'Empire Constitutionnel (Parti Imperial, droite)
-Ligue Nationale( droite ultra tolérée)

Le nombre d'inscrit étaient de 19 millions.
le nombre de votant s'eleve a 71 % ! Taux historique

Les résultats sont, par parti :

-Union pour l'Empire Constitutionnel :42 % des suffrages
-Union Sociale-Democrate : 17 % des suffrages
-Parti Unité : 11 % des suffrages
-Parti Gauche Aidante :9% des suffrages
-Union Moscovite : 8.5 % des suffrages
-Parti Russe pour l'Union Sociale : 8%
-Ligue Nationale : 4.5 % des suffrages

Sur ces scores, l'UEC a annoncé une coalition avec le PU, afin d'avoir une majorité confortable d'élu de 53 % a l'Assemblée.l'USD a d'ores et déjà déclaré qu'elle se ferait médiateur entre l'opposition et le gouvernement. Seulle la Ligue Nationale a déclaré que ce gouvernement etait illégitime.

La nouvelle formation gouvernementale comprends donc , selon les partis présent :

-Chancelier : UEC
-M.des Affaires Etrangeres : PU
-M. de la Défense : UEC
-M. de la Justice et de l'équité Sociale : PU
-M.de l'Interieur : UEC
-M.de l'Economie, des finances et de l'emploi : UEC
-M. au développement Interne infrastructurel : PU
-M.de la Santé publique et de la prévention de la maladie: UEC
-MD au commerce : UEC
-MD aux Budgets : UEC
-MD des relations du gouvernement avec les Régions : PU
-MD a l'administration des frontieres : PU
-SE des constructions militaires: UEC
-SE a la marine : UEC

Ce gouvernement entre en action dans l'heure, par la grace de l'Empereur.
Le vote est une réussite totale selon les conseillers Imperiaux.

LOI-DECRET SUR LA SECURITE TERRITORIALE EN TEMPS DE GUERRE

L'ETAT EST EN NIVEAU 1 DE SECURITE TERRITOIRIALE

Loi applicable en temps de guerre, par decision Imperiale.

Cette loi comporte deux niveau :

-Niveau 1 : Combats exterieurs a la Fédération de Russie engageant des troupes Russes.

1/Instauration d'un cessez le feu de 21h a 8h dans toutes les regions fédéralisées.
2/Déploiement policer dans les lieus publiques
3/Fermeture totale des frontieres avec les pays non alliés. Frontiere ouverte aux Commercants et envoyé diplomatique des pays alliés.
4/Mobilisation générale de la Garde et des armées Fédérale non en branle.
5/Fermeture de l'espace Marin Russe par la MI.

-Niveau 2 : Combats interieur a la Fédération Russe engageant des soldats Russe ou alliés contre des rebelles ou des troupes ennemis.

1/Mesure du niveau 1 +

2/Création de milices de volontaire : equipés de fusil, il doivent patrouiller pendant les heure de cessez le feu, et etre pret a défendre leur ville en cas d'agression ennemi. Chaque levé coute 200.000 £ a l'Etat. Deux bataillons par villes peuvent se former par ville au maximum.
A la fin de l'alerte, les miliciens reprennent leur activités normales et les armes sont récupérés.
3/ Se préparer en cas d'extreme urgence a la tactique dite de la Terre brulée : etre pret a se retirer, tant militaire que civils sur une zone de plusieurs milliers de kilometres; en rsant toute nourriture abris ou eau potable sur leur retraite.
4/Dissolution de l'assemblée et prise du pouvoir par l'Empereur lui meme. Il est libre a lui de s'entourer de conseiller.


LOIES LUES, ECRITES ET APPROUVEES PAR

LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE,
LE DELEGUE DU GRAND CONSEIL,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA DEFENSE,
LE MINISTRE FEDERAL DE L'INTERIEUR,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA JUSTICE,
LE MINISTRE DELEGUE A L'ADMINISTRATION DES FRONTIERES,
LE SECRETAIRE D'ETAT AUX CONSTRUCTIONS MILITAIRES,
LE SECRETAIRE D'ETAT A LA MARINE,
LE CHANCELIER FEDERAL ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

CONSULTATION DU PARLEMENT FEDERAL

A la séeance d'aujourd'hui, le représentant de l'Empereur a une fois de plus été assaili quand au fait de la guerre en cours.
Mais cette fois-ci l'annonce serait importante.

Messieurs les députés,

L'Empereur a hier au soir transmi a la Cour de Constantinople une demande de négociations. Bien que la victoire serait au final assurée a la Sainte Russie, l'Empereur ne penses pas que la mort et la déstruction qui ont déjà tellement entaché cette guerre soit nécéssaires au centuple ! Il est donc fortement probable qu'une table ronde ai prochainement lieu.
Son Altesse m'a par ailleur demandé de vous soumettre a la question : le peuple Russe acceptera t il la paix ?
C'ets la raison pour laquelle je vous prie de voter dès maintenant.

Malgres le tolé de la part du parti Ultranationaliste, le discours du représentant fut acceuili avec enthousiasme. La guerre stagnante ne plaisait pas au peuple, qui avait envie d'une victoire rapide. Les evenement de Kertch et Sebastopol on d'ailleur un peu plus entrainé le sceptisisme envers l'idée d'une guerre longue.

Au final, le vote ets le suivant : sur 613 siège ,
542 acceptent, 37 s'abstiennent et 34 refusent l'arret de la guerre.

Par ce vote, le peuple Russe remet entre les mains de l'Empereur la fin de la guerre a ensuite déclaré le président de la Chambre.

Rassuré par cet avis positif, sa Majesté a été de bonne humeur toute la journée.

LOI REGLEMENTANT LE TRAVAIL OUVRIER

L'ouvrier Russe a un taux minimal de travail de 58 heures, et maximal de 62. Ce temps de travail doit etre décidé lors d'une Réunion D'Entreprise ou seront présent :
le chef d'entreprise et trois adjoints pour 50 ouvrirers
3 représentants du personnel pour 50 ouvriers
3 représentants syndicaux.
Se décideront également a cette réunion : la paye mensuelle, les greves, et les licenciement et recrutements nécssaires.

Le licenciement peut se faire sans préavis de la personne concérnée lorsqu'il s'agit d'incompétence au travail. Le licenciement doit se faire avec préavis de 48h lors d'un licenciement economique.

Le seul syndicat ouvrier autorisé est le SNTR(Syndicats National des Tarvailleurs Russes), sous controle du ministre des finances.

Toute personne au chomage est libre d'etre recu a l'ONAD (Organisation Russe d'Aide aux Pauvres) afin e chercher nourriture et lieu pour passer la nuit. l'ANPE (Agence NAtionale pour l'Emploi) peut etre solicité pour retrouver un emploi.Une allocation chomage de 60 roubles par mois est versé a toute personne chomeuse depuis 6 mois.

Tout travailleur étranger doit, a défaut de payer un impot national, payer l'impot de droit du sol(12.7 % des revenus)

L'impot est revalorisé de 1.8 % dans toutes les tranches d'impositions.

LOIES LUES, ECRITES ET APPROUVEES PAR

LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE,
LE DELEGUE DU GRAND CONSEIL,
LE MINISTRE FEDERAL DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE,
LE MINISTRE FEDERAL DE L'EQUITE SOCIALE,
LE MINISTRE DELEGUE A L'ADMINISTRATION DES FRONTIERES,
LE CHANCELIER FEDERAL ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

ORDONNANCE LEGIFERANT LES DROITS ET INTERDICTION DES PERSONNES DIFFERENTES, ET LE RACISME

1) RACISME

Est considéré par l'Etat comme racisme toute atteinte a la liberté d'une personne, a son intégrité physique ou mental, ou a ses bien du fait de ses caracteres physiques, de son sexe, des ses orientations sexuelles(dans le cadre défini ci-bas) ou de sa religion.

Le racisme et l'escalvage (pour raison raciale ou non) sont punis par le Code Pénal.

2)PERSONNES DIFFERENTES

1)Handicap

L'Handicap, de naissance ou non, est considéré comme maladie de dernier degré, et permet l'hospitalisation et l'acceuil en centre spécialisé par ordre d'un juge ou par demande du responsable légal, ou de la personne handicapé elle même.

2)Homosexualité

Le mariage homosexuel est interdit.
Les pratiques de sodomie entre hommes, et de pénétration entre femmes (avec objet) sont interdites sous peine de sanction.

Tout homosexuel a droit au meme droit et se doit d'appliquer les meme devoirs que la personne hétérosexuelle.

3)Personne d'origine étrangères résidant en Russie

L'acceuil de resortisants étrangers est autorisé dans les cas suivants :

-Présence d'un parent de sang ayant la nationalité Russe en Russie.
-Demande du ministere du travail d'ouverture des frontieres a l'étranger ( fixation de quota)
-Payemment d'une "taxe de bienvenue" de 1800 roubles (1100 livres) par famille.
- Signature d'une Charte de respect des Lois Russes.

Tout immigrés se voit la possibilité d'etre explusé en cas de non-respect des lois Russes.
Tout immigré possede au bout de 5 ans le droit de vote Régional, puis au bout de 15 ans celui de vote National( livré par la Préfécture).


LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-BASSE,
LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE-HAUTE,
LE MINISTRE FEDERAL DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE,
LE MINISTRE FEDERAL DE LA JUSTICE ET DE L'EQUITE SOCIALE
LE MINISTRE DELEGUE A L'ADMINISTRATION DES FRONTIERES,
LE CHANCELIER FEDERAL ET
ALEXANDRE Ier, EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES

EDIT DE POLITIQUE ETRANGERE

L'Etat Russe reconnait les différentes nations d'Europe que sont :

L'Empire Français
L'Empire Ottoman
L'Empire d'Autriche
L'Empire d'Italie
Le Royaume de Prusse
Le Royaume d'Espagne
Le Royaume du Portugal
Le Royaume des Pays-Bas
Le Royaume de Savoie
La régence de Naples
Le Vatican
Le Royaume Scandinave
La république d'Irlande


Les pays non-reconnus sont :

Le Royaume d'Angleterre
Le duché de Varsovie
Les colonies américianes

L'Empire permet aux ressortissants de résider en Russie, conformement a la loi du 09/01/1806.

Tout ressortissants des etats non reconnus doivent être soumis a surveillance de la PERE(police d'Etat de recherche et d'encadrement), et expulsé en cas de comportement non compatible ( a l'appréciation des policiers)

L'Empire, en ne reconnaissant pas certains Etats, indique par là sa non-adhésion a sa politique interne et externe des nations concernés, et, dans le cas particulier de la Pologne, la Russie ne reconnait nullement son unité territoiriale, qui ne l'oublions pas, encore en 1793 appartenait a la Russie, la Prusse, et l'Autriche.

Ces décisions peuvent etre changées par l'Empereur avec l'aval du parlement, en cas d'améliorations des relations inter-etatiques.